com avec livraison en France métropolitaine, le barème de frais de port suivant s’applique : Montant de votre commande Participation aux frais de port Inférieur à 200 € HT 4,16 € HT Supérieur à 200 € HT Livraison offerte Les commandes qui doivent être livrées en Corse, Dom-Tom ou dans un pays étranger suivent un traitement spécifique et font systématiquement l’objet d’un devis. C’est pour cette raison que si votre adresse de livraison se situe dans l’une de ces zones, vous ne pourrez pas valider votre commande directement mais serez invité à la transformer en devis ou à modifier votre adresse de livraison. Pour toute livraison en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le code général des impôts relatives à la TVA seront applicables, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à votre charge tout comme les frais d’acheminement de la marchandise. IMPORTANT : Pour toute commande ou devis effectués par un autre moyen que notre site internet avec une adresse de livraison en France métropolitaine, le barème de frais de port suivant s’applique : Les commandes qui doivent être livrées en Corse, Dom-Tom ou dans un pays étranger suivent un traitement spécifique et font systématiquement l’objet d’un devis. C’est pour cette raison que si votre adresse de livraison se situe dans l’une de ces zones, vous ne pourrez pas valider votre commande directement mais serez invité à la transformer en devis ou à modifier votre adresse de livraison. Pour toute livraison en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le code général des impôts relatives à la TVA seront applicables, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à votre charge tout comme les frais d’acheminement de la marchandise. NOS DELAIS Le délai de livraison est de 48 heures ouvrées pour les articles tenus en stock ou ne nécessitant aucune fabrication spéciale. Les articles textiles clubs et équipements de terrain (gros matériel, matelas, sautoirs) sont livrés dans un délai de 30 jours maximum. Vous trouverez l’information du délai de livraison sur chaque fiche article en fonction, des tailles, coloris et quantités choisis. CASAL SPORT se réserve le droit de procéder à des livraisons partielles. Nous ne serions être tenus pour responsables en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un produit de force majeure, y compris en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports, en cas d’inondation ou d’incendie. Contrôle des colis au moment de la livraison L’état de la marchandise et le nombre de colis sont vérifiés au départ de notre entrepôt. Lors de la livraison de votre commande, nous vous recommandons de contrôler en présence du livreur : - que le nombre de colis correspond bien au bordereau de livraison, - si un colis est ouvert ou troué, il faut vérifier la marchandise contenue dans ce colis pour voir s’il n’y a pas de manquant, - si le colis est abîmé, il faut vérifier le contenu pour voir s’il n’y a pas d’article abîmé ou cassé. Nous attirons votre attention sur le fait qu’il appartient au destinataire de formuler les réserves en cas de dommage, perte ou manquant. Les réserves doivent être précises et mentionner la nature et l’étendue du dommage (par exemple : housse déchirée, serrure cassée, références X manquantes...) ainsi que la quantité pour chaque référence manquante ou endommagée. Les réserves doivent être notifiées : - d’abord sur le récépissé de livraison remis au chauffeur du camion, - puis par lettre recommandée avec AR adressée au transporteur, confirmant ces réserves, au plus tard dans les 3 jours suivant la réception du colis. Ces 2 mesures sont nécessaires à la mise en œuvre de la responsabilité du transporteur. À défaut, le matériel est considéré comme livré en bon état et aucun recours contre le transporteur n’est possible. Attention ! La formule «sous réserve de déballage ou d’avarie» n’a aucune valeur et ne vous permettra pas d’être indemnisé. Par conséquent, nous ne pouvons que trop vous recommander d’être vigilant au moment de la livraison. Pour toutes questions au sujet des démarches à suivre dans le cadre d’un problème résultant du transport de votre marchandise, n’hésitez pas à contacter le Service Après-Vente de Casal Sport : grâce au formulaire de contact que vous trouverez tout en haut à droite de toutes les pages du site www.casalsport.com. Réserve de propriété Casal Sport conserve l’entière propriété des produits et/ou équipements et accessoires livrés jusqu’à l’encaissement effectif et intégral de leur prix ainsi que jusqu’à la parfaite exécution par le Client de ses obligations à l’égard de Casal Sport. Jusqu’à cette date, les produits et/ou équipements livrés seront considérés comme consignés et le Client supportera l’ensemble des risques afférents aux dommages que les produits et/ou équipements concernés pourraient subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit. À défaut de paiement total ou partiel, Casal Sport, sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir de plein droit et sur notification adressée au Client par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des produits et/ou équipements concernés aux frais du Client. Droit de rétractation Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats effectués par les professionnels (personne physique ou morale). Ce droit concerne uniquement les particuliers, personnes physiques qui achètent pour leurs besoins personnels ou ceux de leur famille. Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre colis pour exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’aurez pas besoin de motiver votre demande et ne paierez pas de pénalités à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté. Ainsi veuillez contacter au préalable le Service AprèsVente de CASAL SPORT : - Grâce au formulaire de contact que vous trouverez tout en haut à droite de toutes les pages du site ou - En utilisant le formulaire de rétractation que vous trouverez en cliquant sur le lien suivant : Télécharger le formulaire de rétractation. À réception de votre demande de vous rétracter du contrat, vous disposerez de 14 jours supplémentaires pour nous retourner votre colis. Les produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d’origine, ils doivent être complets (accessoires, emballages secondaires, notice, piles…) et être accompagnés d’une copie de la facture pour une gestion optimisée. Sont exclus du droit de rétractation : - Les enregistrements audio et vidéo (CD et DVD) et les logiciels informatiques dont l’emballage est ouvert par le client, - les produits marqués ou personnalisés pour le client, - les produits qui ne sont pas retournés dans leur emballage d’origine complet. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits et les frais d’envoi seront remboursés. Dans le cas où votre retour serait effectué hors délai, notre Service Retours-Rétractation se réservera le droit de refuser le colis, et ainsi de vous le renvoyer. SAV, retours, échanges Le produit ne correspond pas à ce que vous désiriez ? Il ne fonctionne pas ou vous est arrivé abîmé ? Vous disposez de 10 jours après la livraison pour nous le retourner en toute simplicité. Pour ce faire, 2 solutions s’offrent à vous, et dans tous les cas nous vous garantissons une réponse rapide et adaptée ! Vous avez passé votre commande sur casalsport.com : Connectez-vous à votre compte à l’aide de vos identifiants - Sur la gauche, cliquez sur «Historique de commandes». - Cliquez sur «Retourner un produit» situé juste en dessous de votre adresse de livraison. - Choisissez le produit à retourner ainsi que sa quantité. - Indiquez le motif de retour. Vous avez la possibilité d’y ajouter un commentaire. - Si vous le désirez, vous pouvez ensuite modifier vos coordonnées. Cliquez sur «Envoyer la demande de retour ». Vous n’avez pas passé votre commande sur casalsport.com : Pour toute demande de retour ou d’échange, vous devez impérativement contacter le Service Après-Vente dans un délai de 10 jours suivant la réception du colis - Grâce au formulaire de contact que vous trouverez tout en haut à droite de toutes les pages du site. Pensez à vous munir de votre numéro de client et des références de la commande, nous vous indiquerons la procédure à suivre. Le SAV vous fera parvenir un bon de retour à joindre avec la marchandise que vous souhaitez nous retourner. Si le retour intervient suite à une erreur de votre part les frais de transport de retour sont à votre charge. Si le retour intervient suite à une erreur de Casal Sport, les frais de retour seront pris en charge par Casal Sport et le SAV vous fera parvenir un bon de transport en plus du bon de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d’origine, ils doivent être complets (accessoires, emballages secondaires, notices, piles, ...) et être accompagnés d’une copie de la facture pour une gestion optimisée. Remboursement En cas d’exercice du droit de rétractation, nous vous rembourserons les sommes versées, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix d’une mode de livraison autre que le mode le moins couteux de livraison standard) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour le règlement de votre commande, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons en outre différer le remboursement jusqu’à la réception du ou des produits ou jusqu’à la réception de la preuve de leur expédition. Responsabilité CASAL SPORT ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard ou d’inexécution du contrat conclu, dû à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, des transporteurs, et de catastrophes causées par inondation ou incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, CASAL SPORT n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais qui pourraient survenir. Les illustrations ou les photos accompagnant la présentation des produits n’ont aucun caractère contractuel. CASAL SPORT ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages qui résulteraient d’éventuels dysfonctionnements du réseau Internet tels que notamment une rupture dans la continuité du service, la présence de virus informatiques ou des intrusions extérieures. Notre site Internet peut vous proposer des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne sommes tenus à aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès et ne pourrions donc être responsables du contenu, du fonctionnement et de l’accès à ces sites. Droit à la reprise 1 pour 1 Vous avez la possibilité de demander au moment de passer votre commande la reprise de votre ancien produit équivalent sans frais supplémentaires. La reprise se fera sur un produit usagé équivalent au produit acheté (en termes de fonction et de dimensions), sur demande auprès de notre service client. Ce dernier sera repris soit lors de la livraison du nouveau Produit. Loi applicable et juridiction compétente Les présentes Conditions Générales de Ventes seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. En cas de litige avec des professionnels, les tribunaux de Strasbourg seront seuls compétents. En cas de litige avec des particuliers, les tribunaux français seront seuls compétents. Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des Conditions Générales de Ventes serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur. Mentions légales Casal Sport est une marque de la société SPORTS ET LOISIRS SPORTS ET LOISIRS est une société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 d’euros, dont le siège social est situé 1 rue Blériot, ZAC Activéum à Altorf (67120) - France. Tel : 09 69 36 95 95 (prix d’un appel local depuis un poste fixe). SPORTS ET LOISIRS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 310 269 378. SIRET : 310 269 378 00 157. Code APE : 4764Z. N° de TVA intracommunautaire : FR26310269378. Directeur de la Publication : Xavier Guichard. Le présent site est hébergé par Manutan International, ZAC du Parc des Tulipes, Avenue du 21ème Siècle, 95506 GONESSE Cedex, Tel. 01 34 53 35 00. Généralités Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société SPORTS ET LOISIRS et son client. En conséquence, toute commande passée sur www.casalsport.com implique l’adhésion à ces Conditions Générales de Vente, que vous pouvez imprimer et conserver. SPORTS ET LOISIRS se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Les commandes ne peuvent être passées que par une personne physique ou morale. SPORTS ET LOISIRS sera désignée dans ce document sous son enseigne commercial «CASAL SPORT». L’acheteur sera désigné dans ce document par le terme «vous». Validation Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Moyens de commande Une commande ? Deux chemins pour y arriver : - Le web : www.casalsport.com. Créez votre compte et passez commande directement depuis le site. - Par fax : 09 69 36 35 30 Prix Les prix de vente des produits et services associés figurant aux catalogues de Casal Sport sont ceux en vigueur au 1er février de l’année en cours. Le prix de vente des produits applicable est celui en vigueur le jour de la commande du Client. Les prix de vente des produits commercialisés sur www.casalsport. com sont exprimés en euros, hors taxes (HT), nets de toute remise et de tout escompte et hors participation aux frais de port. Les frais de port de votre commande vous seront indiqués avant la validation de celle-ci. Les articles commandés en ligne sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Dans le cadre des offres promotionnelles, la date de validité de l’offre est affichée clairement. Les prix indiqués sur les devis sont valables 1 mois à compter de la date d’établissement du devis. Au-delà de ce délai, CASAL SPORT ne peut garantir la validité du devis et il vous appartient de vérifier auprès de notre service clients, les nouvelles conditions. Les prix toutes taxes comprises (TTC) sont affichés à titre indicatif au taux de TVA en vigueur applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA française sera répercuté immédiatement sur nos prix. Produits Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées sans préavis, de ce fait, les photographies et les textes ne peuvent être considérés comme contractuels. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous pouvons vous fournir un article de remplacement présentant des caractéristiques et des qualités similaires ou supérieures à un prix équivalent. Modalités de conclusion du contrat lié à une commande effectuée sur www.casalsport.com : Voici les étapes indispensables pour passer votre commande : Etape 1 : Panier Sélectionnez vos produits et ajoutez-les au panier, Vérifiez le contenu de votre panier et le cas échéant procédez à toutes modifications utiles (ajout ou suppression d’une référence, modification de quantité…) Validez les conditions générales de vente et cliquez sur « Poursuivre ma commande ». Etape 2 : Identification ou Création de compte Si vous possédez un compte CASAL SPORT : vous devrez vous identifier avec votre email et mot de passe. Si vous n’en possédez pas : créez votre compte pour nous fournir les informations essentielles au traitement de votre commande. Etape 3 : Livraison Nous livrons tous les jours de la semaine, du lundi au vendredi. Les délais sont garantis à réception de votre commande, et sont exprimés en jours ouvrés, sauf aléas de transport. Des conditions particulières s’appliquent aux DOM TOM et pays étrangers : nous consulter. Vous pourrez également nous indiquer des informations complémentaires telles qu’horaires ou code porte... et choisir l’adresse à laquelle vous souhaitez être livré. Etape 4 : Paiement Vous trouverez à cette étape un récapitulatif complet de votre commande avec références, quantités, prix, frais de port éventuels… Si vous possédez un code avantage et que votre commande remplit les conditions d’utilisation de ce code, vous devrez le saisir et le valider à cette étape. Pour cela, saisissez votre code dans la case prévue à cet effet et cliquez sur le bouton « OK » pour le valider. La remise s’appliquera automatiquement à votre panier et le montant total sera recalculé. Vous pourrez également saisir une référence de commande dans la case prévue à cet effet. Cette référence apparaitra sur tous les documents concernant votre commande (BL, facture…). Enfin, sélectionnez votre mode de paiement parmi : - Carte Bancaire - Paypal - Mandat administratif (réservé aux établissements relevant de la comptabilité publique) Cliquez ensuite sur « Terminer ma commande » et selon le mode de paiement choisi, vous serez redirigé vers la page de paiement sécurisé de notre partenaire Ingenico (anciennement Ogone) ou directement vers l’étape 5 – Confirmation de commande. Pour plus d’informations sur les moyens de paiement, reportez-vous à la rubrique ci-dessous. Etape 5 : Confirmation de commande Votre commande est désormais enregistrée et vous recevrez un mail de confirmation de commande.[…] Livraison Nous livrons tous les jours de la semaine, du lundi au vendredi. Les délais sont garantis à réception de votre commande, et sont exprimés en jours ouvrés, sauf aléas de transport. Votre colis vous est livré en main propre au pas de votre porte ou au pied de votre immeuble. Pour toute commande ou devis effectués sur www.casalsport. Montant de votre commande Participation aux frais de port De 0 € HT à 25 € HT 5,42 € HT De 25 € HT à 62,50 € HT 8,34 € HT De 62,50 € HT à 125 € HT 16,67 € HT De 125 € HT à 250 € HT 28,34 € HT De 250 € HT à 500 € HT 43,34 € HT Supérieur à 500 € HT 51,67 € HT EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CASAL SPORT dont l’intégralite est disponible sur www.casalsport.com E
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